Dans le cadre des préparatifs de la répartition d’août 2025, le Bureau Burkinabè du Droit d’Auteur (BBDA) a lancé une série de sessions d’immersion destinées à ses membres. Objectif : leur permettre de mieux comprendre les mécanismes de répartition des droits d’auteur, depuis l’adhésion jusqu’au calcul final.
Le 12 août 2025, à Ouagadougou, c’était au tour de la Fédération de la filière des Arts plastiques et appliqués du Burkina Faso (FEFAPA-BF) d’être accueillie dans les locaux du BBDA. Cette rencontre, riche en échanges et en explications techniques, a mis en lumière un pan souvent méconnu du travail de l’institution.
Une démarche de transparence et de pédagogie
Ces immersions s’adressent prioritairement aux responsables des faîtières et aux structures associatives des artistes, arrangeurs, producteurs, éditeurs et autres organisations affiliées au BBDA. A entendre Delphine Somé/Zongo, Directrice de la documentation générale et de la répartition, l’objectif, est clair : « mieux faire connaître la maison commune » et favoriser une meilleure compréhension des procédures.
Elle a détaillé le rôle de son département, pierre angulaire du processus. Elle l’a présenté comme « un maillon de la chaîne de gestion collective », structuré en trois services distincts et complémentaires.
Trois services pour un même objectif
Le Service adhésion est la première porte d’entrée pour les membres. Il se charge des formalités d’adhésion et de déclaration, mais aussi du traitement des demandes. Avant toute validation, une commission examine chaque dossier et chaque déclaration d’œuvre. Une fois validées, ces informations sont enregistrées dans des bases de données grâce à des logiciels spécialisés. Deux types de documentation sont ainsi constitués : celle du membre, qui rassemble ses informations personnelles, et celle de l’œuvre, qui contient les données techniques et administratives issues des bulletins de déclaration.
Le Service gestion des répertoires prend ensuite le relais. Il classe et archive, de manière physique et numérique, l’ensemble des dossiers d’adhésion et de déclaration. Chaque membre dispose ainsi d’un dossier dédié, accessible et sécurisé.
Enfin, le Service répartition des droits intervient en bout de chaîne. Il collecte auprès des utilisateurs d’œuvres protégées comme les médias, organisateurs de spectacles, les plateformes, les relevés d’exploitation et les programmes. Après la perception des redevances, ce service traite les données pour calculer et répartir les droits entre les ayants droit.
Un besoin d’explications claires
Pour Delphine Somé/Zongo, cette initiative d’immersion est née du constat que beaucoup de membres ne connaissent pas les étapes de la répartition. « Nous avons voulu leur montrer comment les travaux se déroulent, de la documentation à la répartition, afin que tout bénéficiaire dont les œuvres sont exploitées puisse percevoir ses droits. », a-t-elle indiqué.
Elle précise que cette action fait suite à des difficultés rencontrées les années précédentes : incompréhensions, zones d’ombre, méfiances. Elle annonce également que l’année prochaine, l’activité sera organisée plus tôt dans l’année et élargie à d’autres services du BBDA, pour permettre une vision complète de toute la chaîne de gestion collective.
Un regard neuf pour la FEFAPA-BF
Du côté des participants, la satisfaction est palpable. Fidèle Yaméogo, secrétaire général de la FEFAPA-BF, estime que cette immersion était nécessaire, voire incontournable.
« Cela nous permet d’avoir un autre regard sur le traitement de nos dossiers. De la réception jusqu’à la répartition des droits, nous avons découvert beaucoup de choses. Il y avait encore beaucoup de zones d’ombre. Il est de notre devoir de relayer l’information afin que tous les artistes de la filière soient informés. », a-t-il déclaré.
Pour lui, ce type d’initiative ne doit pas rester ponctuel : « Nous demandons au BBDA de multiplier ces actions. Elles éclairent non seulement les artistes, mais créent aussi une meilleure harmonie entre eux et les administrateurs qui gèrent leurs droits. »
Comprendre pour mieux collaborer
En clôture de la séance, la Secrétaire générale du BBDA, Chantal Kaboré/Forgo, a insisté sur l’importance du dialogue et de la compréhension mutuelle :
« Nous avons initié cette immersion pour faciliter la collaboration et permettre à chacun de comprendre comment le système fonctionne. Cela aide à réduire les conflits entre les titulaires de droits et la maison qui gère les comptes. »
Elle a invité les responsables de la FEFAPA-BF à devenir des relais d’information auprès de leurs membres : « Contrairement à ce que certains pensent, les choses ne se font pas à la tête du client. Nous sommes tenus de respecter les textes et les règles fixées par les autorités. Le travail de répartition est complexe, mais il n’y a pas de tricherie. »
Un pas vers plus de confiance
Cette immersion marque une étape supplémentaire dans la volonté du BBDA de renforcer la transparence et la confiance entre l’institution et ses membres. En ouvrant ses portes et en détaillant ses procédures, le Bureau espère dissiper les malentendus et montrer que la gestion collective des droits repose sur un cadre précis et équitable.
Pour les participants, cette journée aura permis non seulement d’acquérir des connaissances techniques, mais aussi de mieux percevoir le rôle du BBDA dans la défense des intérêts des créateurs. Une démarche qui, si elle se poursuit et s’amplifie, pourrait devenir un véritable pilier dans les relations entre les artistes et l’institution.
Abrandi Arthur Liliou
